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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE D'AFA
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L'ISULA
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ISULA
BISCUITERIE D'AFA S.A.R.L

Numéro de dépôt :
97711215
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2017

Présentation de la marque L'ISULA

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE D'AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ISULA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE D'AFA domicilié(e) 0 LIEU DIT CHIOSO VECCHIO,20167 APPIETTO (dossier no 2359284) - 20167 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 663 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE D'AFA domicilié(e) 0 LIEU DIT CHIOSO VECCHIO,20167 APPIETTO (dossier no 2359284) - 20167 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ISULA est expirée depuis le 24 décembre 2017.

BISCUITERIE D'AFA a également déposé les autres marques suivantes : I BISCUTTINI CORSI , AFA BISCUITERIE , l'isula , afa CANISTRELLI FATTI IN CORSICA , canistrellerie , I Biscuttini Corsi , A CANISTRELLA , canistrelleria , afa BISCUITERIE , afa Les biscuits de l'Empereur


BISCUITERIE D'AFA S.A.R.L - 0 LIEU DIT CHIOSO VECCHIO,20167 APPIETTO (dossier no 2359284) - 20167 - France - SIREN 381663210


BISCUITERIE D'AFA - 0 LIEU DIT CHIOSO VECCHIO,20167 APPIETTO (dossier no 2359284) - 20167 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359284 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Biscuits Corses, fabriqués en Corse.